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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE “ DES 3 B
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3B
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

3B
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE “ DES 3 B ”, société civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
1255405
Date de dépôt :
19/12/1983
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
28/11/2013
3B de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE “ DES 3 B

Présentation de la marque 3B

Déposée le 19 décembre 1983 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE “ DES 3 B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « 3B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE “ DES 3 B domicilié(e) SONNAZ LE BAS,73000 SONNAZ (dossier no 2253715) - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 491 200 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES 3 B domicilié(e) SONNAZ LE BAS,73000 SONNAZ (dossier no 2253715) - 73000 - France.

La marque 3B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 3B est expirée depuis le 28 novembre 2013.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE “ DES 3 B a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE “ DES 3 B ”, société civile d'Exploitation Agricole - SONNAZ LE BAS,73000 SONNAZ (dossier no 2253715) - 73000 - France - SIREN 322491200


SCEA DES 3 B - SONNAZ LE BAS,73000 SONNAZ (dossier no 2253715) - 73000 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253715 - Publication au BOPI 2003-11-28

Renouvellement sans limitation n°2026326 - Publication au BOPI 1994-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Inscription le 30 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389742 - Publication au BOPI 2004-03-30

OEufs.