Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU PORT DU ROY
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE THERON-PORTETS, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
1469834
Date de dépôt :
02/06/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2028

Présentation de la marque CHATEAU PORT DU ROY

Déposée le 2 juin 1988 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE THERON-PORTETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PORT DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE THERON-PORTETS domicilié(e) CHATEAU DE PORTETS - 33640 - PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 431 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU PORT DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU PORT DU ROY arrivera à expiration en date du 2 juin 2028.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE THERON-PORTETS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE PORTETS , CHATEAU AMBE TOUR POURRET


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE THERON-PORTETS, Société civile agricole - CHATEAU DE PORTETS - 33640 - PORTETS - France - SIREN 400431193


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372810 - Publication au BOPI 2008-05-15

Renouvellement sans limitation n°2117152 - Publication au BOPI 1998-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 9 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588791 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-09

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2018 n°2682323 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-25

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PORT DU ROY.