Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCCA
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROCCA

Numéro de dépôt :
1612331
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
19/05/1999

Présentation de la marque ROCCA

Déposée le 19 mai 1989 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROCCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « ROCCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROCCA, domicilié(e) Quartier Rocca, 07200 AUBENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max JOUVENCEAU - France.

La marque ROCCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCCA est expirée depuis le 19 mai 1999.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROCCA a également déposé les autres marques suivantes : Faiti HR CHÂTEAU HAUTERIVE LE HAUT , Château Joumes-Fillon


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROCCA - Quartier Rocca, 07200 AUBENAS - France


Max JOUVENCEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Fruits et légumes frais