Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Faiti HR CHÂTEAU HAUTERIVE LE HAUT
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE REULET

Numéro de dépôt :
3197209
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2012
Faiti HR CHÂTEAU HAUTERIVE LE HAUT de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE REULET

Présentation de la marque Faiti HR CHÂTEAU HAUTERIVE LE HAUT

Déposée le 28 novembre 2002 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE REULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Faiti HR CHÂTEAU HAUTERIVE LE HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE REULET domicilié(e) ANCIEN CHEMIN DE FERRALS,11200 BOUTENAC - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 942 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Reulet domicilié(e) Ancien chemin de Ferrals,11200 BOUTENAC - 11200 - France.

La marque Faiti HR CHÂTEAU HAUTERIVE LE HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Faiti HR CHÂTEAU HAUTERIVE LE HAUT est expirée depuis le 28 novembre 2012.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE REULET a également déposé les autres marques suivantes : ROCCA , Château Joumes-Fillon


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE REULET - ANCIEN CHEMIN DE FERRALS,11200 BOUTENAC - 11200 - France - SIREN 419942487


SCEA Reulet - Ancien chemin de Ferrals,11200 BOUTENAC - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Boissons alcooliques, (à l'exception des bières des vins et des eaux de vie) ; eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.