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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MARAICHAGE DU RAZES
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PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MARAICHAGE DU RAZES

Numéro de dépôt :
92436219
Date de dépôt :
15/09/1992
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
15/09/2002

Présentation de la marque PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS

Déposée le 15 septembre 1992 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MARAICHAGE DU RAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MARAICHAGE DU RAZES, domicilié(e) 11290 VILLENEUVE LES MONTREAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. MARAICHAGE DU RAZES - France.

La marque PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS est expirée depuis le 15 septembre 2002.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MARAICHAGE DU RAZES a également déposé les autres marques suivantes : CRU BOURGEOIS CHATEAU DE MALLERET , BERNACHE , CHATEAU BARTHEZ , « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » , DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT , CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS , M CHATEAU DE MALLERET , L'Ermitage de Malleret , CHATEAU CAUSSE ROUGE , " LES SARMENTS DE LA TUILERIE "


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MARAICHAGE DU RAZES - 11290 VILLENEUVE LES MONTREAL - France


S.C.E.A. MARAICHAGE DU RAZES - France


Inscription le 4 mai 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°158244 - Publication au BOPI 1993-05-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles.Fruits et légumes, conserves, séchés et cuits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.