Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M CHATEAU DE MALLERET
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MALLERET, Société civile

Numéro de dépôt :
3889048
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/01/2022
M CHATEAU DE MALLERET de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE MALLERET

Présentation de la marque M CHATEAU DE MALLERET

Déposée le 16 janvier 2012 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MALLERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « M CHATEAU DE MALLERET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MALLERET domicilié(e) Château de Malleret - 33290 - LE PIAN MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 068 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque M CHATEAU DE MALLERET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889048.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M CHATEAU DE MALLERET est expirée depuis le 16 janvier 2022.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MALLERET a également déposé les autres marques suivantes : CRU BOURGEOIS CHATEAU DE MALLERET , BERNACHE , CHATEAU BARTHEZ , « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » , DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT , CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS , PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS , L'Ermitage de Malleret , CHATEAU CAUSSE ROUGE , " LES SARMENTS DE LA TUILERIE "


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MALLERET, Société civile - Château de Malleret - 33290 - LE PIAN MEDOC - France - SIREN 343068672


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, vins d'appellation d'origine contrôlée.