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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEE S.C.E.A.M
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" LES SARMENTS DE LA TUILERIE "
Marque renouvelée - Marque en vigueur

" LES SARMENTS DE LA TUILERIE "
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEE S.C.E.A.M., SCA

Numéro de dépôt :
3025743
Date de dépôt :
20/04/2000
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
20/04/2030

Présentation de la marque " LES SARMENTS DE LA TUILERIE "

Déposée le 20 avril 2000 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEE S.C.E.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « " LES SARMENTS DE LA TUILERIE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEE S.C.E.A.M., SCA domicilié(e) 571 CHEMIN DE LA TUILERIE DOMAINE DU CHÂTEAU DE LA TUILERIE - 30900 - NÎMES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque " LES SARMENTS DE LA TUILERIE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " LES SARMENTS DE LA TUILERIE " arrivera à expiration en date du 20 avril 2030.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEE S.C.E.A.M a également déposé les autres marques suivantes : « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » , CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS , "CHATEAU DE LA TUILERIE" , ALMA SOROR , "CHATEAU DE LA TUILERIE - CUVEE EOLE" , "COUP DE FOUDRE" , " DINER DE CHASSE "


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEE S.C.E.A.M., SCA - 571 CHEMIN DE LA TUILERIE DOMAINE DU CHÂTEAU DE LA TUILERIE - 30900 - NÎMES - France


Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2010 n°2436050 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-26

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636106 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 27 mars 2015 - Concession de licence n°645534 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2019 n°2734556 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-23

Vaisselle en verre. Vaisselle non en métaux précieux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine. Restauration (alimentation).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.