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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM
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« LA GLORIETTE DE LA TUILERIE »
Marque renouvelée - Marque en vigueur

« LA GLORIETTE DE LA TUILERIE »
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM, SCEAM

Numéro de dépôt :
3411034
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2026
« LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM

Présentation de la marque « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE »

Déposée le 14 février 2006 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-13 du 31 mars 2006.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM domicilié(e) Domaine du Château de la Tuilerie, 571 Chemin de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 887 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Service Juridique, Mlle BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3411034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » arrivera à expiration en date du 14 février 2026.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM a également déposé les autres marques suivantes : CRU BOURGEOIS CHATEAU DE MALLERET , BERNACHE , CHATEAU BARTHEZ , DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT , CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS , M CHATEAU DE MALLERET , PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS , L'Ermitage de Malleret , CHATEAU CAUSSE ROUGE , " LES SARMENTS DE LA TUILERIE "


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM, SCEAM - Domaine du Château de la Tuilerie, 571 Chemin de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France - SIREN 775887375


Les Grands Chais de France, Service Juridique, Mlle BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636106 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 27 mars 2015 - Concession de licence n°645534 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2016 n°2606090 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.