Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'Ermitage de Malleret
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MALLERET, Société civile

Numéro de dépôt :
3171798
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2022
L\'Ermitage de Malleret de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE MALLERET

Présentation de la marque L'Ermitage de Malleret

Déposée le 1 juillet 2002 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MALLERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'Ermitage de Malleret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MALLERET domicilié(e) Château de Malleret - 33290 - LE PIAN MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 068 672 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque L'Ermitage de Malleret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Ermitage de Malleret est expirée depuis le 1 juillet 2022.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MALLERET a également déposé les autres marques suivantes : CRU BOURGEOIS CHATEAU DE MALLERET , BERNACHE , CHATEAU BARTHEZ , « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » , DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT , CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS , M CHATEAU DE MALLERET , PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS , CHATEAU CAUSSE ROUGE , " LES SARMENTS DE LA TUILERIE "


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MALLERET, Société civile - Château de Malleret - 33290 - LE PIAN MEDOC - France - SIREN 343068672


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Inscription le 11 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442304 - Publication au BOPI 2006-10-11

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496887 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-13

Inscription le 20 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°726343 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée "Malleret".