DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT
Présentation de la marque DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT
Déposée le 16 octobre 1986 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE Maurice CIROTTE ET FILSsiège àTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT est expirée depuis le 16 octobre 1996.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE Maurice CIROTTE ET FILSsiège à a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01