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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE.S.C.E.A.M
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" DINER DE CHASSE "
Marque renouvelée - Marque en vigueur

" DINER DE CHASSE "
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE.S.C.E.A.M., SCA

Numéro de dépôt :
3006456
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
24/01/2030

Présentation de la marque " DINER DE CHASSE "

Déposée le 24 janvier 2000 par SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE.S.C.E.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « " DINER DE CHASSE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE.S.C.E.A.M., SCA domicilié(e) 571 CHEMIN DE LA TUILERIE DOMAINE DU CHÂTEAU DE LA TUILERIE - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque " DINER DE CHASSE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " DINER DE CHASSE " arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE.S.C.E.A.M a également déposé les autres marques suivantes : « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » , CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS , " LES SARMENTS DE LA TUILERIE " , "CHATEAU DE LA TUILERIE" , ALMA SOROR , "CHATEAU DE LA TUILERIE - CUVEE EOLE" , "COUP DE FOUDRE"


SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE.S.C.E.A.M., SCA - 571 CHEMIN DE LA TUILERIE DOMAINE DU CHÂTEAU DE LA TUILERIE - 30900 - NIMES - France


Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2009 n°2423001 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-17

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636106 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 27 mars 2015 - Concession de licence n°645534 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2019 n°2734549 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-23

Vaisselle en verre. Vaisselle non en métaux précieux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine eaux de vie d'appellation d'origine.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.