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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE (S.C.E.A.M
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"COUP DE FOUDRE"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"COUP DE FOUDRE"
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE (S.C.E.A.M.), Société d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
98723115
Date de dépôt :
04/03/1998
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
04/03/2028

Présentation de la marque "COUP DE FOUDRE"

Déposée le 4 mars 1998 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE (S.C.E.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « "COUP DE FOUDRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE (S.C.E.A.M domicilié(e) 571 Chemin de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 887 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque "COUP DE FOUDRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "COUP DE FOUDRE" arrivera à expiration en date du 4 mars 2028.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE (S.C.E.A.M a également déposé les autres marques suivantes : CRU BOURGEOIS CHATEAU DE MALLERET , BERNACHE , CHATEAU BARTHEZ , « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » , DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT , CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS , M CHATEAU DE MALLERET , PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS , L'Ermitage de Malleret , CHATEAU CAUSSE ROUGE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE (S.C.E.A.M.), Société d'Exploitation Agricole - 571 Chemin de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France - SIREN 775887375


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2008 n°2361252 - Publication au BOPI 2008-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636106 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 27 mars 2015 - Concession de licence n°645534 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2017 n°2663281 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2017-11-02

Vaisselle en verre. Vaisselle non en métaux précieux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine eaux de vie d'appellation d'origine. Restauration (alimentation).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.