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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE (S.C.E.A.M
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"CHATEAU DE LA TUILERIE - CUVEE EOLE"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"CHATEAU DE LA TUILERIE - CUVEE EOLE"
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE (S.C.E.A.M.), SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
97698235
Date de dépôt :
25/09/1997
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
25/09/2027

Présentation de la marque "CHATEAU DE LA TUILERIE - CUVEE EOLE"

Déposée le 25 septembre 1997 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE (S.C.E.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « "CHATEAU DE LA TUILERIE - CUVEE EOLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE (S.C.E.A.M domicilié(e) 571 Chemin de la Tuilerie - 30900 - NÎMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 887 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque "CHATEAU DE LA TUILERIE - CUVEE EOLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "CHATEAU DE LA TUILERIE - CUVEE EOLE" arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE (S.C.E.A.M a également déposé les autres marques suivantes : CRU BOURGEOIS CHATEAU DE MALLERET , BERNACHE , CHATEAU BARTHEZ , « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » , DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT , CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS , M CHATEAU DE MALLERET , PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS , L'Ermitage de Malleret , CHATEAU CAUSSE ROUGE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE (S.C.E.A.M.), SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE - 571 Chemin de la Tuilerie - 30900 - NÎMES - France - SIREN 775887375


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2007 n°2345521 - Publication au BOPI 2007-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636106 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 27 mars 2015 - Concession de licence n°645534 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2017 n°2645704 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-04-07

Vaisselle en verre. Vaisselle non en métaux précieux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine. Restauration (Alimentation)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.