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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM
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CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM, SCEAM

Numéro de dépôt :
96632180
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
18/06/2026

Présentation de la marque CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS

Déposée le 18 juin 1996 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM domicilié(e) 571 Chemin de la Tuilerie, Domaine du Château de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 887 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Service Juridique, Mlle BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS arrivera à expiration en date du 18 juin 2026.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM a également déposé les autres marques suivantes : CRU BOURGEOIS CHATEAU DE MALLERET , BERNACHE , CHATEAU BARTHEZ , « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » , DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT , M CHATEAU DE MALLERET , PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS , L'Ermitage de Malleret , CHATEAU CAUSSE ROUGE , " LES SARMENTS DE LA TUILERIE "


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM, SCEAM - 571 Chemin de la Tuilerie, Domaine du Château de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France - SIREN 775887375


Les Grands Chais de France, Service Juridique, Mlle BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement avec limitation le 21 avril 2006 n°2313153 - Publication au BOPI 2006-04-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636106 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 27 mars 2015 - Concession de licence n°645534 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2016 n°2606088 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-05

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de constructions) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.