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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM
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"CHATEAU DE LA TUILERIE"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"CHATEAU DE LA TUILERIE"
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM, SCEAM

Numéro de dépôt :
96618955
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
14/03/2026

Présentation de la marque "CHATEAU DE LA TUILERIE"

Déposée le 14 mars 1996 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « "CHATEAU DE LA TUILERIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM domicilié(e) Domaine du Château de la Tuilerie, 571 Chemin de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 887 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Service Juridique, Mle BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque "CHATEAU DE LA TUILERIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "CHATEAU DE LA TUILERIE" arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM a également déposé les autres marques suivantes : CRU BOURGEOIS CHATEAU DE MALLERET , BERNACHE , CHATEAU BARTHEZ , « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » , DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT , CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS , M CHATEAU DE MALLERET , PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS , L'Ermitage de Malleret , CHATEAU CAUSSE ROUGE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE SCEAM, SCEAM - Domaine du Château de la Tuilerie, 571 Chemin de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France - SIREN 775887375


Les Grands Chais de France, Service Juridique, Mle BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308750 - Publication au BOPI 2006-02-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636106 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 27 mars 2015 - Concession de licence n°645534 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2016 n°2606097 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-05

Verrerie, vaisselle.Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.Restauration (Alimentation)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.