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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MIRAMBEAUTODO
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CHATEAU CAUSSE ROUGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAUSSE ROUGE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MIRAMBEAU SCEA

Numéro de dépôt :
99776133
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2019

Présentation de la marque CHATEAU CAUSSE ROUGE

Déposée le 15 février 1999 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MIRAMBEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CAUSSE ROUGE »

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MIRAMBEAUTODO domicilié(e) PORT DU PONTET,33890 JUILLAC (dossier no 2398008) - 33890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 945 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA MIRAMBEAU domicilié(e) BP 80,33330 SAINT EMILION (dossier no 2398008) - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CAUSSE ROUGE est expirée depuis le 15 février 2019.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MIRAMBEAU a également déposé les autres marques suivantes : CRU BOURGEOIS CHATEAU DE MALLERET , BERNACHE , CHATEAU BARTHEZ , « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » , DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT , CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS , M CHATEAU DE MALLERET , PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS , L'Ermitage de Malleret , " LES SARMENTS DE LA TUILERIE "


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MIRAMBEAU SCEA - PORT DU PONTET,33890 JUILLAC (dossier no 2398008) - 33890 - France - SIREN 382945491


SCEA MIRAMBEAU - BP 80,33330 SAINT EMILION (dossier no 2398008) - 33330 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2009 n°2398008 - Publication au BOPI 2009-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 3 février 2010 - Concession de licence n°515076 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Vin d'appellation Bordeaux rouge d'origine contrôlée produit sur l'exploitation.