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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE.S.C.E.A.M
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"CELEBRATION"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"CELEBRATION"
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE.S.C.E.A.M., SCA

Numéro de dépôt :
3074550
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2030

Présentation de la marque "CELEBRATION"

Déposée le 28 décembre 2000 par la société SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE.S.C.E.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CELEBRATION" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE.S.C.E.A.M domicilié(e) 571 chemin de la Tuilerie, DOMAINE DU CHÂTEAU DE LA TUILERIE, 30900 Nîmes - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 887 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc, 67290 Petersbach - France.

La marque "CELEBRATION" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "CELEBRATION" arrivera à expiration en date du 28 décembre 2030.

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE.S.C.E.A.M a également déposé les autres marques suivantes : CRU BOURGEOIS CHATEAU DE MALLERET , BERNACHE , CHATEAU BARTHEZ , « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » , DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT , CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS , M CHATEAU DE MALLERET , PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS , L'Ermitage de Malleret , CHATEAU CAUSSE ROUGE


SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE.S.C.E.A.M., SCA - 571 chemin de la Tuilerie, DOMAINE DU CHÂTEAU DE LA TUILERIE, 30900 Nîmes - France - SIREN 775887375


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc, 67290 Petersbach - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Renouvellement avec limitation le 29 novembre 2010 n°2456236 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636106 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 27 mars 2015 - Concession de licence n°645534 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759686 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18

– boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.