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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MADROUQUES
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BERNACHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNACHE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MADROUQUES
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CANTEGRIT

Numéro de dépôt :
3083489
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2011
BERNACHE de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE MADROUQUES

Présentation de la marque BERNACHE

Déposée le 19 février 2001 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MADROUQUES et SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CANTEGRIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERNACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Les déposants sont SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MADROUQUES, domicilié(e) (SOCIETE CIVILE) - France et SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CANTEGRIT, domicilié(e) (SOCIETE CIVILE) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA MADROUQUES - France.

La marque BERNACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNACHE est expirée depuis le 19 février 2011.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MADROUQUES a également déposé les autres marques suivantes : CRU BOURGEOIS CHATEAU DE MALLERET , CHATEAU BARTHEZ , « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » , DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT , CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS , M CHATEAU DE MALLERET , PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS , L'Ermitage de Malleret , CHATEAU CAUSSE ROUGE , " LES SARMENTS DE LA TUILERIE "


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MADROUQUES - (SOCIETE CIVILE) - France

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CANTEGRIT - (SOCIETE CIVILE) - France - SIREN 3


SCEA MADROUQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

- Carottes fraîches conditionnées en sachets plastiques et en caisses en bois, carton ou plastique. - Carottes fraîches en vrac pour l'industrie et les animaux. - Boissons non alcoolisées (jus de carottes) .

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.