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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE
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ALMA SOROR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALMA SOROR
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE, S.C.E.A.M.

Numéro de dépôt :
3472467
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2026
ALMA SOROR de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE

Présentation de la marque ALMA SOROR

Déposée le 27 décembre 2006 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALMA SOROR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-06 du 9 février 2007.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE domicilié(e) Domaine du Château de la Tuilerie, 571 Chemin de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 887 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque ALMA SOROR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALMA SOROR arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE a également déposé les autres marques suivantes : CRU BOURGEOIS CHATEAU DE MALLERET , BERNACHE , CHATEAU BARTHEZ , « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » , DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT , CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS , M CHATEAU DE MALLERET , PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS , L'Ermitage de Malleret , CHATEAU CAUSSE ROUGE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEDITERRANEENNE, S.C.E.A.M. - Domaine du Château de la Tuilerie, 571 Chemin de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France - SIREN 775887375


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636106 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 27 mars 2015 - Concession de licence n°645534 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2016 n°2623129 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation).