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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES COMBELLES
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LES COMBELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMBELLES
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES COMBELLES

Numéro de dépôt :
3376452
Date de dépôt :
12/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2015
LES COMBELLES de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE LES COMBELLES

Présentation de la marque LES COMBELLES

Déposée le 12 août 2005 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES COMBELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COMBELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES COMBELLES domicilié(e) LES COMBELLES,34210 SIRAN - 34210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 926 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARINE ALBERT SCEA LES COMBELLES domicilié(e) LES COMBELLES,34210 SIRAN - 34210 - France.

La marque LES COMBELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMBELLES est expirée depuis le 12 août 2015.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES COMBELLES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PIERREFITTE Cuvée de MALTE , THIBERT du CHATEAU PERRON , CHATEAU HAUT MILON , BLACK DES PLANTES , CHATEAU PIERREFITTE Cuvée LA VALETTE , CHATEAU SAINTE CATHERINE , BRUNE DES PLANTES , DOMAINE DE RHODES , CHATEAU PERRON , ANJOU PISSENLIT


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES COMBELLES - LES COMBELLES,34210 SIRAN - 34210 - France - SIREN 440926350


MARINE ALBERT SCEA LES COMBELLES - LES COMBELLES,34210 SIRAN - 34210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Vins. Huiles comestibles. Matériaux de construction non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.