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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES CHENEVIERES (SOCIETE CIVILE
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DOMAINE DES CHENEVIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHENEVIERES
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES CHENEVIERES (SOCIETE CIVILE)

Numéro de dépôt :
1411410
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
18/05/1997

Présentation de la marque DOMAINE DES CHENEVIERES

Déposée le 18 mai 1987 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES CHENEVIERES (SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES CHENEVIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES CHENEVIERES (SOCIETE CIVILE), domicilié(e) Au Bourg, SAINT MAURICE DE SATONNAY, 71260 LUGNY. - France.

La marque DOMAINE DES CHENEVIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHENEVIERES est expirée depuis le 18 mai 1997.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES CHENEVIERES (SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PIERREFITTE Cuvée de MALTE , THIBERT du CHATEAU PERRON , CHATEAU HAUT MILON , LES COMBELLES , BLACK DES PLANTES , CHATEAU PIERREFITTE Cuvée LA VALETTE , CHATEAU SAINTE CATHERINE , BRUNE DES PLANTES , DOMAINE DE RHODES , CHATEAU PERRON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES CHENEVIERES (SOCIETE CIVILE) - Au Bourg, SAINT MAURICE DE SATONNAY, 71260 LUGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine des CHENEVIERES