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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE JEAN GROS SOCIETE CIVILE PARTICULIERE AU CAPITAL VARIABLE
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DOMAINE DE MONTBOURGEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTBOURGEAU
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE JEAN GROS SOCIETE CIVILE PARTICULIERE AU CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3340140
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015
DOMAINE DE MONTBOURGEAU de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE JEAN GROS SOCIETE CIVILE PARTICULIERE AU CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTBOURGEAU

Déposée le 31 janvier 2005 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE JEAN GROS SOCIETE CIVILE PARTICULIERE AU CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MONTBOURGEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE JEAN GROS SOCIETE CIVILE PARTICULIERE AU CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 39570 L'ETOILE - 39570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA JEAN GROS domicilié(e) DOMAINE DE MONTBOURGEAU, 53, ROUTE DE MONTBOURGEAU,39570 L'ETOILE - 39570 - France.

La marque DOMAINE DE MONTBOURGEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTBOURGEAU est expirée depuis le 31 janvier 2015.


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE JEAN GROS SOCIETE CIVILE PARTICULIERE AU CAPITAL VARIABLE - 39570 L'ETOILE - 39570 - France


SCEA JEAN GROS - DOMAINE DE MONTBOURGEAU, 53, ROUTE DE MONTBOURGEAU,39570 L'ETOILE - 39570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ L'ETOILE ”