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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FRAISSE PERE ET FILS (Société Civile
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FRAISSE LA MESANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAISSE LA MESANGE
"SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FRAISSE PERE ET FILS" (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1375012
Date de dépôt :
13/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/1996
FRAISSE LA MESANGE de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE FRAISSE PERE ET FILS (Société Civile

Présentation de la marque FRAISSE LA MESANGE

Déposée le 13 octobre 1986 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FRAISSE PERE ET FILS (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAISSE LA MESANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FRAISSE PERE ET FILS" (Société Civile) domicilié(e) BOUGECHAMBALUD, 38150 ROUSSILLON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE. - France.

La marque FRAISSE LA MESANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAISSE LA MESANGE est expirée depuis le 13 octobre 1996.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FRAISSE PERE ET FILS (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : FUTUR FRUIT , DOMAINE DES 4 VENTS


"SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FRAISSE PERE ET FILS" (Société Civile) - BOUGECHAMBALUD, 38150 ROUSSILLON. - France


FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, congelés. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.