Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRICE ET YANN MOUSSETTODO
/
DOMAINE DES 4 VENTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES 4 VENTS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRICE ET YANN MOUSSET SCEA

Numéro de dépôt :
3424434
Date de dépôt :
21/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/04/2016
DOMAINE DES 4 VENTS de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE FABRICE ET YANN MOUSSET

Présentation de la marque DOMAINE DES 4 VENTS

Déposée le 21 avril 2006 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRICE ET YANN MOUSSETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DES 4 VENTS »

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRICE ET YANN MOUSSETTODO domicilié(e) Chateau des Fines Roches, BP 15,84231 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 190 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NEXTMARQ domicilié(e) 3 rue Adanson,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES 4 VENTS est expirée depuis le 21 avril 2016.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRICE ET YANN MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FUTUR FRUIT , FRAISSE LA MESANGE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRICE ET YANN MOUSSET SCEA - Chateau des Fines Roches, BP 15,84231 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84231 - France - SIREN 341190197


Cabinet NEXTMARQ - 3 rue Adanson,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Vins bénéficiant d'une Appellation d'Origine Contrôlée Châteauneuf-du-Pape.