Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBEMPRE VIN DE TABLE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU BELLEVUE LA FORET (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
13975
Date de dépôt :
02/05/1980
Lieu de dépôt :
TOULOUSE

Présentation de la marque RUBEMPRE VIN DE TABLE

Déposée le 2 mai 1980 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « RUBEMPRE VIN DE TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO domicilié(e) 31620 FRONTON. - France.

La marque RUBEMPRE VIN DE TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RUBEMPRE VIN DE TABLE est expirée depuis le 2 mai 1990.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU BELLEVUE LA FORET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU BELLEVUE LA FORET (S.C.E.A.) - 31620 FRONTON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Vins, spiritueux et liqueurs.