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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DU ROURE
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RIZ DU ROURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RIZ DU ROURE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DU ROURE

Numéro de dépôt :
4401535
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
RIZ DU ROURE de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DU ROURE

Présentation de la marque RIZ DU ROURE

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DU ROURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RIZ DU ROURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DU ROURE domicilié(e) Mas du Roure - 13460 - LES SAINTES MARIES DE LA MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RIZ DU ROURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIZ DU ROURE arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DU ROURE - Mas du Roure - 13460 - LES SAINTES MARIES DE LA MER - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles ;

Riz ; farines et préparations faites de céréales ; sel ; épice ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; produits alimentaires et boissons pour animaux ; malt ; graines et semences bruts et non transformées ; bulbes, semis et semences.