Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Néphèle
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA TERRE AU VIN, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3990267
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2023
Néphèle de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA TERRE AU VIN

Présentation de la marque Néphèle

Déposée par voie électronique le 14 mars 2013 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA TERRE AU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Néphèle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA TERRE AU VIN domicilié(e) 215, rue du Porche - 46090 - LAROQUE-DES-ARCS - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 148 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque Néphèle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Néphèle est expirée depuis le 14 mars 2023.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA TERRE AU VIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA TERRE AU VIN, société civile d'exploitation agricole - 215, rue du Porche - 46090 - LAROQUE-DES-ARCS - France - SIREN 505148452


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.