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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES MONNIER-MARRESTODO
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M DOMAINE MONTMARTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

M DOMAINE MONTMARTEL
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES MONNIER-MARRES SCEA

Numéro de dépôt :
1460701
Date de dépôt :
01/09/1987
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
01/09/2017
M DOMAINE MONTMARTEL de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES MONNIER-MARRES

Présentation de la marque M DOMAINE MONTMARTEL

Déposée le 1 septembre 1987 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES MONNIER-MARRESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « M DOMAINE MONTMARTEL »

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES MONNIER-MARRESTODO domicilié(e) Route des Alpes,26790 TULETE (dossier no 2351911) - 26790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 345 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2351911) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M DOMAINE MONTMARTEL est expirée depuis le 1 septembre 2017.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES MONNIER-MARRES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES MONNIER-MARRES SCEA - Route des Alpes,26790 TULETE (dossier no 2351911) - 26790 - France - SIREN 333345569


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2351911) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2007 n°2351911 - Publication au BOPI 2007-09-28

Renouvellement sans limitation n°2096606 - Publication au BOPI 1997-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

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