Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SILEX
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
1330470
Date de dépôt :
06/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2015

Présentation de la marque LES SILEX

Déposée le 6 novembre 1985 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SILEX »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Château de Cabrières,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2292497) - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 947 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2292497) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES SILEX est expirée depuis le 6 novembre 2015.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole - Château de Cabrières,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2292497) - 84230 - France - SIREN 350947032


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2292497) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292497 - Publication au BOPI 2005-07-05

Renouvellement sans limitation n°2052271 - Publication au BOPI 1995-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55990 - Publication au BOPI 1991-09-12

Des vins.