Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MIGNARDISES
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CHATEAUX DE FONTARECHE ET SAINT EUGENE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4334385
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2027
LES MIGNARDISES de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DES CHATEAUX DE FONTARECHE ET SAINT EUGENE

Présentation de la marque LES MIGNARDISES

Déposée par voie électronique le 2 février 2017 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CHATEAUX DE FONTARECHE ET SAINT EUGENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MIGNARDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CHATEAUX DE FONTARECHE ET SAINT EUGENE domicilié(e) CHÂTEAU DE FONTARECHE - 11200 - CANET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 650 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Grégory INGRAND domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES MIGNARDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MIGNARDISES arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CHATEAUX DE FONTARECHE ET SAINT EUGENE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CHATEAUX DE FONTARECHE ET SAINT EUGENE, Société civile d'exploitation agricole - CHÂTEAU DE FONTARECHE - 11200 - CANET - France - SIREN 389650482


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Grégory INGRAND - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'indication géographique protégée ; vins rosés ; vins rouges ; vins blancs.