Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA TERRE AU VIN
/
ESCONITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESCONITE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA TERRE AU VIN

Numéro de dépôt :
4406674
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
ESCONITE de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA TERRE AU VIN

Présentation de la marque ESCONITE

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA TERRE AU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESCONITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA TERRE AU VIN domicilié(e) 215 rue du Porche - 46090 - BELLEFONT-LA-RAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ESCONITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCONITE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA TERRE AU VIN a également déposé les autres marques suivantes : Ethiops , Nigrine , Néphèle


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA TERRE AU VIN - 215 rue du Porche - 46090 - BELLEFONT-LA-RAUZE - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Vinaigre ;

Vins ; eaux-de-vie.