Envol de Sansonnet
Présentation de la marque Envol de Sansonnet
Déposée par voie électronique le 27 mai 2010 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU SANSONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Envol de Sansonnet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Envol de Sansonnet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Envol de Sansonnet arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU SANSONNET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Inscription le 2 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°657308 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-02
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733463 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10