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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE BUNANTODO
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DOMAINES BUNAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINES BUNAN
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE BUNAN, SCEA

Numéro de dépôt :
98733748
Date de dépôt :
25/05/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2028

Présentation de la marque DOMAINES BUNAN

Déposée le 25 mai 1998 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE BUNANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINES BUNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE BUNANTODO domicilié(e) Le Moulin des Costes - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 844 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque DOMAINES BUNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINES BUNAN arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE BUNAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE BUNAN, SCEA - Le Moulin des Costes - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France - SIREN 377844006


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 2008 n°2369501 - Publication au BOPI 2008-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680633 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaines BUNAN.