Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES BRUYERES DES THORINS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE LES BRUYERES DES THORINS

Numéro de dépôt :
3055759
Date de dépôt :
27/09/2000
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
27/09/2010

Présentation de la marque DOMAINE LES BRUYERES DES THORINS

Déposée le 27 septembre 2000 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE LES BRUYERES DES THORINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE LES BRUYERES DES THORINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE LES BRUYERES DES THORINS domicilié(e) LA MAISON BLANCHE ROMANECHE THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 609 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE LES BRUYERES DES THORINS - France.

La marque DOMAINE LES BRUYERES DES THORINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES BRUYERES DES THORINS est expirée depuis le 27 septembre 2010.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE LES BRUYERES DES THORINS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE LES BRUYERES DES THORINS - LA MAISON BLANCHE ROMANECHE THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 353609449


SCEA DOMAINE LES BRUYERES DES THORINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine les bruyères des thorins.