Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES DES PASQUIERS DE LA TUILERIE ET DU CHATEAU DE LIMAN

Numéro de dépôt :
1473720
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
22/06/1998

Présentation de la marque DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN

Déposée le 22 juin 1988 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES DES PASQUIERS DE LA TUILERIE ET DU CHATEAU DE LIMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES DES PASQUIERS DE LA TUILERIE ET DU CHATEAU DE LIMAN, domicilié(e) 7, route de Carpentras, SABLET 84110 VAISON LA ROMAINE. - France.

La marque DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN est expirée depuis le 22 juin 1998.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES DES PASQUIERS DE LA TUILERIE ET DU CHATEAU DE LIMAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES DES PASQUIERS DE LA TUILERIE ET DU CHATEAU DE LIMAN - 7, route de Carpentras, SABLET 84110 VAISON LA ROMAINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Vin de pays ou d'appellation d'origine.