Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES DES PASQUIERS DE LA TUILERIE ET DU CHATEAU DE LIMAN

Numéro de dépôt :
1067322
Date de dépôt :
24/07/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Carpentras

Présentation de la marque DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN

Déposée le 24 juillet 1978 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES DES PASQUIERS DE LA TUILERIE ET DU CHATEAU DE LIMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Carpentras), la marque française « DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES DES PASQUIERS DE LA TUILERIE ET DU CHATEAU DE LIMAN, domicilié(e) 7 route de Carpentras 84110 SABLET. - France.

La marque DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN est expirée depuis le 24 juillet 1988.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES DES PASQUIERS DE LA TUILERIE ET DU CHATEAU DE LIMAN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON , LES GRANDS VINS DU DOMAINE DE LAVAL


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES DES PASQUIERS DE LA TUILERIE ET DU CHATEAU DE LIMAN - 7 route de Carpentras 84110 SABLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Vin