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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE OLIVIER D'ORMESSON
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Domaine du Château de Lézignan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Château de Lézignan
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE OLIVIER D'ORMESSON

Numéro de dépôt :
3185427
Date de dépôt :
19/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2012
Domaine du Château de Lézignan de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE OLIVIER D\'ORMESSON

Présentation de la marque Domaine du Château de Lézignan

Déposée le 19 septembre 2002 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE OLIVIER D'ORMESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine du Château de Lézignan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE OLIVIER D'ORMESSON domicilié(e) Chateau de Lézignan,34120 LEZIGNAN LA CEBE - 34120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 783 361 000 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier D'Ormesson, domicilié(e) Gérant de la SCEA Du Domaine Olivier D'Ormesson, Chateau de Lézignan,34120 Lézignan la Cèbe - 34120 - France.

La marque Domaine du Château de Lézignan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Château de Lézignan est expirée depuis le 19 septembre 2012.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE OLIVIER D'ORMESSON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE OLIVIER D'ORMESSON - Chateau de Lézignan,34120 LEZIGNAN LA CEBE - 34120 - France - SIREN 44278336100011


Monsieur Olivier D'Ormesson, - Gérant de la SCEA Du Domaine Olivier D'Ormesson, Chateau de Lézignan,34120 Lézignan la Cèbe - 34120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée ; vins d'appellation d'origine contrôlée (blancs, rouges, rosés) provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine du château de lezignan"