DOMAINE DES PASQUIERS

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES DES PASQUIERS DE LA TUILERIE ET DU CHATEAU DE LIMAN

Présentation de la marque DOMAINE DES PASQUIERS

Déposée le 24 juillet 1978 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES DES PASQUIERS DE LA TUILERIE ET DU CHATEAU DE LIMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Carpentras), la marque française « DOMAINE DES PASQUIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES DES PASQUIERS DE LA TUILERIE ET DU CHATEAU DE LIMAN, domicilié(e) 7 route de Carpentras 84110 SABLET. - France.

La marque DOMAINE DES PASQUIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES PASQUIERS est expirée depuis le 24 juillet 1988.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES DES PASQUIERS DE LA TUILERIE ET DU CHATEAU DE LIMAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON