Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MARIE TERRAL
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE MARIE TERRAL

Numéro de dépôt :
1641383
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE MARIE TERRAL

Déposée le 30 janvier 1991 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE MARIE TERRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE MARIE TERRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE MARIE TERRAL, domicilié(e) 4 Place Alexandre Laissac, 34000 MONTPELLIER (dossier no 2186538) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2186538) - France.

La marque DOMAINE DE MARIE TERRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MARIE TERRAL est expirée depuis le 30 janvier 2011.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE MARIE TERRAL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE MARIE TERRAL - 4 Place Alexandre Laissac, 34000 MONTPELLIER (dossier no 2186538) - France


cabinet beau de loménie - (dossier no 2186538) - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2000 n°2186538 - Publication au BOPI 2000-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée et vins de pays