DOMAINE DE MARIE TERRAL
Présentation de la marque DOMAINE DE MARIE TERRAL
Déposée le 30 janvier 1991 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE MARIE TERRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE MARIE TERRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE MARIE TERRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MARIE TERRAL est expirée depuis le 30 janvier 2011.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE MARIE TERRAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2000 n°2186538 - Publication au BOPI 2000-11-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27