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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH
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DOMAINE DE LAVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LAVAL
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH

Numéro de dépôt :
3088805
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE LAVAL

Déposée le 14 mars 2001 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH, domicilié(e) DOMAINE DE LAVAL, 34120 TOURBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES JOSEPH - France.

La marque DOMAINE DE LAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LAVAL est expirée depuis le 14 mars 2011.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH - DOMAINE DE LAVAL, 34120 TOURBES - France


SCEA DES JOSEPH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

"Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "domaine de laval".