DOMAINE DE LAVAL
Présentation de la marque DOMAINE DE LAVAL
Déposée le 14 mars 2001 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LAVAL est expirée depuis le 14 mars 2011.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16