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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA ROUILLERE Société Civile
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DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE GRAND LARGUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE GRAND LARGUE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA ROUILLERE Société Civile

Numéro de dépôt :
97711888
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2017

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE GRAND LARGUE

Déposée le 24 décembre 1997 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA ROUILLERE Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE GRAND LARGUE »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA ROUILLERE Société Civile domicilié(e) Route de Ramatuelle, La Rouillère,83580 GASSIN (dossier no 2355481) - 83580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2355481) - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE GRAND LARGUE est expirée depuis le 24 décembre 2017.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA ROUILLERE Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA ROUILLERE Société Civile - Route de Ramatuelle, La Rouillère,83580 GASSIN (dossier no 2355481) - 83580 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2355481) - 59027 - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2007 n°2355481 - Publication au BOPI 2007-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Vin A.O.C. Côtes de Provence.