DOMAINE DE LA JALOUSIE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES JEAN MICHEL MOUEIX

Présentation de la marque DOMAINE DE LA JALOUSIE

Déposée le 17 janvier 2002 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES JEAN MICHEL MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA JALOUSIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES JEAN MICHEL MOUEIX domicilié(e) La Tour du Pin, Figeac, 33330 ST EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 947 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque DOMAINE DE LA JALOUSIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA JALOUSIE est expirée depuis le 17 janvier 2012.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES JEAN MICHEL MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON