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Marques déposées par societe civile d'exploitation agricole du Château d'EtroyesTODO
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DOMAINE DE LA CORVEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CORVEE
societe civile d'exploitation agricole du Château d'Etroyes, SCEA

Numéro de dépôt :
3217610
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
27/03/2023
DOMAINE DE LA CORVEE de societe civile d\'exploitation agricole du Château d\'Etroyes

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CORVEE

Déposée le 27 mars 2003 par societe civile d'exploitation agricole du Château d'EtroyesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DOMAINE DE LA CORVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est societe civile d'exploitation agricole du Château d'EtroyesTODO domicilié(e) Chateau d'Etroyes - 71640 - GIVRY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ADIDA & Associés domicilié(e) 15 Place du Châtelet - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque DOMAINE DE LA CORVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CORVEE est expirée depuis le 27 mars 2023.

societe civile d'exploitation agricole du Château d'Etroyes a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON , LES GRANDS VINS DU DOMAINE DE LAVAL


societe civile d'exploitation agricole du Château d'Etroyes, SCEA - Chateau d'Etroyes - 71640 - GIVRY - France


Cabinet ADIDA & Associés - 15 Place du Châtelet - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2013 n°2529047 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-04-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée ; eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.