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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE SANGOUARD
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DOMAINE DE LA CITADELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CITADELLE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE SANGOUARD

Numéro de dépôt :
1699078
Date de dépôt :
07/10/1991
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
07/10/2001

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CITADELLE

Déposée le 7 octobre 1991 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE SANGOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA CITADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE SANGOUARD, domicilié(e) Les Grands Champs, 71570 LEYNES - France.

La marque DOMAINE DE LA CITADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CITADELLE est expirée depuis le 7 octobre 2001.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE SANGOUARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE SANGOUARD - Les Grands Champs, 71570 LEYNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE LA CITADELLE"