DOMAINE DE CABRIERES LES SILEX
Présentation de la marque DOMAINE DE CABRIERES LES SILEX
Déposée le 15 février 1980 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CABRIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DE CABRIERES LES SILEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE CABRIERES LES SILEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE CABRIERES LES SILEX est expirée depuis le 15 février 1990.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CABRIERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036