Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CABRIERES LES SILEX
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CABRIERES

Numéro de dépôt :
1123565
Date de dépôt :
15/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DE CABRIERES LES SILEX

Déposée le 15 février 1980 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CABRIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DE CABRIERES LES SILEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CABRIERES, domicilié(e) Société civile, CHATEAUNEUF-DU-PAPE (Vaucluse). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque DOMAINE DE CABRIERES LES SILEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE CABRIERES LES SILEX est expirée depuis le 15 février 1990.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CABRIERES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CABRIERES - Société civile, CHATEAUNEUF-DU-PAPE (Vaucluse). - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Des vins.