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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS
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DOMAINE DE CABRIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CABRIERES
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS

Numéro de dépôt :
1716823
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2011
DOMAINE DE CABRIERES de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS

Présentation de la marque DOMAINE DE CABRIERES

Déposée le 26 décembre 1991 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CABRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS domicilié(e) Société Civile d'Exploitation Agricole, Château de Cabrières, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2204215) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 947 032 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2204215) - France.

La marque DOMAINE DE CABRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CABRIERES est expirée depuis le 26 décembre 2011.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON , LES GRANDS VINS DU DOMAINE DE LAVAL


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS - Société Civile d'Exploitation Agricole, Château de Cabrières, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2204215) - France - SIREN 350947032


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2204215) - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2001 n°2204215 - Publication au BOPI 2001-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Des vins d'appellation d'origine contrôlée