Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CABRIERES
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CABRIERES, Société Civile, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE.

Numéro de dépôt :
1197349
Date de dépôt :
05/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1992
DOMAINE DE CABRIERES de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CABRIERES

Présentation de la marque DOMAINE DE CABRIERES

Déposée le 5 mars 1982 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CABRIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE CABRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CABRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque DOMAINE DE CABRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CABRIERES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CABRIERES, Société Civile, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55990 - Publication au BOPI 1991-09-12

Des vins.