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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE CORSIN
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DOMAINE CORSIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE CORSIN
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE CORSIN, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3484657
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/02/2027
DOMAINE CORSIN de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE CORSIN

Présentation de la marque DOMAINE CORSIN

Déposée le 28 février 2007 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE CORSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE CORSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE CORSIN domicilié(e) 404, rue des Plantés - 71960 - DAVAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 421 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats SOJVS domicilié(e) 354, rue Marius Lacrouze - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.

La marque DOMAINE CORSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3484657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CORSIN arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE CORSIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE CORSIN, Société Civile d'Exploitation Agricole - 404, rue des Plantés - 71960 - DAVAYE - France - SIREN 327421970


Cabinet d'Avocats SOJVS - 354, rue Marius Lacrouze - 71850 - CHARNAY LES MACON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641730 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-02-24

Fruits et légumes frais.

Vins de pays d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine Corsin ”.