Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES FABRE (Société Civile Immobilière
/
CUVEE DE NOEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVEE DE NOEL
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES FABRE (Société Civile Immobilière)

Numéro de dépôt :
97706908
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque CUVEE DE NOEL

Déposée le 2 décembre 1997 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES FABRE (Société Civile Immobilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CUVEE DE NOEL »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES FABRE (Société Civile Immobilière domicilié(e) Domaine de l'Aumerade, 83390 PIERREFEU DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 937 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES FABRE (Société Civile Immobilière a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES FABRE (Société Civile Immobilière) - Domaine de l'Aumerade, 83390 PIERREFEU DU VAR - France - SIREN 319937991


NONY & ASSOCIES - France


Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet total n°285603 - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1999-09-28

Vins provenant du domaine de L'Aumerade.