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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole
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CHICATOUILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHICATOUILLE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3635131
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/03/2019
CHICATOUILLE de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque CHICATOUILLE

Déposée le 9 mars 2009 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHICATOUILLE »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Château de Cabrières,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 947 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHICATOUILLE est expirée depuis le 9 mars 2019.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole - Château de Cabrières,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France - SIREN 350947032


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).